Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOFAPAL
/
LE FROID SOUS-VIDE PLUS PRES DU GOUT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE FROID SOUS-VIDE PLUS PRES DU GOUT
SOFAPAL SA

Numéro de dépôt :
94543976
Date de dépôt :
04/11/1994
Lieu de dépôt :
GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/11/2004

Présentation de la marque LE FROID SOUS-VIDE PLUS PRES DU GOUT

Déposée le 4 novembre 1994 par la Société Anonyme (SA) SOFAPAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE FROID SOUS-VIDE PLUS PRES DU GOUT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-50 du 16 décembre 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOFAPAL domicilié(e) 66, av de Provence, RN7 Les Reys de Saulce, 26270 SAULLE S/RHÔNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 322 551 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SO.FA.P.AL. S.A. - France.

La marque LE FROID SOUS-VIDE PLUS PRES DU GOUT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94543976.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE FROID SOUS-VIDE PLUS PRES DU GOUT est expirée depuis le 4 novembre 2004.

SOFAPAL a également déposé les autres marques suivantes : CANDYGEL , REAL BAHASEA , LA CHIPS DE MAITRE SIMON , FLAM'QUICHE , VAL'CHIPS , PIZZA CAMION , SALADE NAGOYA , COCKTAIL CALYPSO , SALADE SAMOURAI , LIBERTY SNACKS


SOFAPAL SA - 66, av de Provence, RN7 Les Reys de Saulce, 26270 SAULLE S/RHÔNE - France - SIREN 340322551


SO.FA.P.AL. S.A. - France


Inscription le 3 novembre 1998 - Rejet partiel n°266086 - Publication au BOPI 1998-11-03

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-50

Publication - Publication le 16 déc. 1994 au BOPI 1994-50

Farines et préparations faîtes de céréales ; pain, pâtisserie, et confiserie. Viande, poisson, volaille et gibier ; extrait de viandes, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles, sauces à salade.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.